La charte de vie scolaire
Vie lycéenne
A destination des élèves, des parents et des personnels

1. Principes
Le lycée Jean Vilar est une communauté scolaire dont la vie est organisée par le présent règlement.
Au lycée, chaque élève apprend à devenir un citoyen. Il acquiert les méthodes de travail et les connaissances qui lui permettront de réussir sa formation et d’organiser son orientation.
Les activités de tous s’y exercent dans l’esprit de tolérance et dans le respect mutuel. Ce respect est dû aux principes de laïcité et de neutralité politique, idéologique et religieuse.
Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée au paragraphe précédent, le chef de l’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

2. Règles de vie dans l'établissement
2.1. Organisation et fonctionnement de l’établissement.
2.1.1. Présence au lycée
L’emploi du temps est fixé en début d’année scolaire. Des modifications ponctuelles peuvent y être apportées, il appartient à l’élève d’en prendre connaissance et de les noter sur son carnet de correspondance.
La présence des élèves à tous les cours est obligatoire.

Horaires du lycée : LUNDI, MARDI, MERCREDI, JEUDI, VENDREDI

MATIN APRÈS-MIDI
Ouverture des portes : 7h30 Fermeture des portes : 18h15
Cours : 08h00 - 08h55 Cours : 13h00 - 13h55
Cours : 09h00 - 09h55 Cours : 14h00 - 14h55
Récréation : 09h55 - 10h10 Cours : 15h00 - 15h55
Cours : 10h10 - 11h05 Récréation : 15h55 - 16h05
Cours : 11h05 - 12h00 Cours : 16h05 - 17h00
Cours : 12h00 - 12h55 Cours : 17h00 - 18h00

2.1.2. Mouvements
2.1.3. Centre de documentation et d’information (CDI)
Le CDI est un lieu destiné en priorité à la recherche documentaire, à l’information et à la lecture. L’accès au CDI et la consultation sur place des documents sont libres et ouverts à tous dans la mesure où chacun respecte le calme attendu dans un tel lieu. Le personnel du CDI est à la disposition des usagers pour les aider à utiliser au mieux toutes les ressources disponibles.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Les documents consultés doivent être rangés à leur place pour être retrouvés rapidement ou remis au personnel du CDI. Le prêt à domicile des documents est limité à : 1 livre documentaire, 1 périodique, 1 roman, 1 bande-dessinée. Pour une durée maximale de 15 jours. Les dictionnaires, encyclopédies, documentation ONISEP, ainsi que les manuels utilisés en classe sont réservés à la consultation sur place uniquement.
Les espaces de travail ne sont accessibles qu’après avoir déposé le carnet de liaison auprès du personnel CDI.
Il est interdit d’ouvrir les fenêtres et de fermer la porte dans ces espaces de travail. Il est interdit de manger et boire au CDI.
Seule l’impression des documents en relation avec le domaine scolaire ou professionnel est autorisée. Seules les photocopies de documents cdi sont autorisées.
Les chaises doivent être rangées avant de sortir.

2.2. Organisation de la vie scolaire et des études

CAS DES ÉLÈVES MAJEURS
Conformément à la circulaire ministérielle du 13/09/74, les élèves majeurs peuvent accomplir un certain nombre d’actes qui, dans le cas des élèves mineurs sont du ressort des seuls parents. Ils peuvent en effet, remplir conjointement avec leurs parents, la « déclaration commune relative à l’envoi de la correspondance scolaire aux élèves majeurs ». le texte de cette déclaration leur est remis au bureau de la vie scolaire sur leur demande, tout au long de l’année à la date de leur majorité. Les élèves majeurs qui ont demandé le bénéfice de cette circulaire reçoivent directement la correspondance scolaire (bulletins trimestriels, avis d’absence, convocation…). Ils prennent également leur inscription ou réinscription, choisissent leur orientation et leurs options, annulent leur inscription, signent les documents relatifs à la liaison avec les familles.
Sauf prise de position de l’élève ou des parents, ces derniers resteront destinataires de tout ce qui concerne la scolarité de leur enfant.

2.2.1. Entrées et sorties des élèves
Le CA autorise la libre circulation des élèves en dehors des heures de cours prévues à l’emploi du temps ou en cas d’absence d’un professeur. Il préconise qu’ils utilisent néanmoins toutes les possibilités offertes à ce moment là (CDI, études, maison des lycéens…). Les élèves disposent en effet, de deux salles d’études, une plutôt réservée pour les Terminales en auto discipline et une pour les 2ndes et 1ères surveillée par un assistant d’éducation.
Les élèves ne sont pas autorisés à sortir pendant les interclasses, ceci afin d’éviter les retards entre deux cours.

2.2.2. Assiduité
Elle est pour tous les élèves une OBLIGATION.
Un contrôle des présences est effectué par l’enseignant au début de chaque cours. La vie scolaire effectue un contrôle régulier de ces absences avec tous les moyens dont elle dispose (SMS, téléphone, courrier).

C’est pourquoi toute absence doit être signalée et justifiée par écrit par le responsable légal de l’élève ou par l’élève lui-même s’il est majeur.

Si l’absence est prévisible
Les parents remplissent le carnet de correspondance aux pages réservées à cet effet. L’élève le présente avant son départ au bureau de la Vie Scolaire.
Les rendez-vous médicaux pris par les familles se situeront autant que possible en dehors des heures de cours sauf cas d’urgence.

Si l’absence n’est pas prévisible
Les parents téléphonent, de préférence avant 10 heures, au bureau de la Vie Scolaire pour avertir de l’absence et en indiquer la durée.
A son retour, avant de se rendre en cours, l’élève présente, au bureau de la Vie Scolaire, son carnet de correspondance, rempli et signé par ses parents, aux pages réservées à cet effet.

2.2.3. Retards
Les retards en cours doivent rester exceptionnels. Au bout d’¼ d’heure de retard l’élève ne sera pas autorisé à rentrer en cours, il restera en étude.

2.2.4. Respect des lieux 2.2.5. Respect des personnes et des biens
2.3. Sécurité, santé, prévention
2.3.1. Sécurité générale
Le chef d’établissement a pour mission d’assurer la sécurité au sein de l’établissement scolaire et peut accomplir celle-ci en liaison avec les autorités compétentes.
Toute personne qui pénètre dans l’établissement doit obligatoirement se présenter d’abord à l’accueil et indiquer le motif de sa visite.

2.3.2. Sécurité incendie
Les consignes de sécurité en cas de sinistre sont affichées dans les locaux. Des exercices sont organisés selon les obligations légales. Chacun, adulte ou élève, est tenu d’y participer avec sérieux.

2.3.3. Sécurité des personnes
Le lycée est un lieu d’éducation : tous les objets dangereux (armes diverses, cutters, briquets..) sont interdits.
Le port de la blouse est obligatoire lors des TP de sciences expérimentales.

Il est également interdit : Tabac, boissons alcoolisées, produits toxiques et psychotropes sont prohibés dans l’établissement. Tout comportement délictueux à l’intérieur comme aux abords du lycée pourra entraîner un signalement auprès des services de gendarmerie.

2.3.4. Santé Urgences Accident

3. Exercice des droits et obligations des élèves
3.1. Modalités d’exercice de ces droits

En début d’année scolaire :
Respect des autres : tout adulte travaillant au lycée a autorité sur tous les élèves et a le pouvoir et le devoir de veiller au respect des règles de vie commune. L’agressivité, le vocabulaire ordurier, les insultes, les menaces et les violences sont interdits et passibles de sanction et d’un dépôt de plainte.
Une tenue correcte et décente est exigée au sein de l’établissement. La tenue et l’attitude doivent être en adéquation avec l’établissement, un lieu d’études et non pas un lieu de détente, de vacances ou familial.
Le port de tout couvre-chef est interdit à l’intérieur des bâtiments.

Aucun élève ne peut exercer sur un autre de quelconques pressions pour essayer d’obtenir argent ou objets personnels divers. Tout commerce est interdit à l’intérieur de l’établissement, sauf dérogation du chef d’établissement ou du Conseil d’Administration s’il y a lieu.

Les victimes et les témoins de tels agissements doivent alerter immédiatement la Direction ou le Service Vie Scolaire et aider à identifier leurs auteurs, afin que soient prises les mesures appropriées pour que ces actes ne se reproduisent plus.

Tout élève peut avoir à rendre compte au lycée de ses écarts de comportement hors de l’établissement.

Travail personnel et notation : les élèves sont tenus de faire le travail donné par les professeurs. Toute absence à un contrôle écrit ou oral prévu à l’avance doit faire l’objet d’une excuse particulière remise directement au professeur concerné. Le professeur se réserve le droit de faire faire le devoir à son retour. Les élèves présents doivent se présenter au lycée en possession du matériel, des livres et des fournitures nécessaires à leur travail.

TOUT MANQUEMENT A L’UNE DES OBLIGATIONS MENTIONNEES CI-DESSUS AURA DES CONSEQUENCES POUR L’ELEVE (punitions, sanctions).

4. La discipline
Les punitions
Les punitions sont prononcées par les personnels de direction, d’enseignement, d’éducation.
Toute exclusion de cours donne lieu systématiquement à un rapport écrit au CPE ou au chef d’établissement, et à la famille. Les professeurs et les parents s’engagent à se rencontrer.
En fonction de la gravité du motif d’exclusion et de la fréquence de ces exclusions les parents devront venir immédiatement prendre en charge leur enfant à la vie scolaire.

La réparation sera privilégiée en cas d’atteinte aux biens de la collectivité. Les personnels de direction et d’éducation pourront exiger une tâche de réparation en rapport avec le préjudice causé. Exemples : tags, vitres cassées, dégradations,…

Toute punition non effectuée sera doublée.

Les sanctions
L’échelle des sanctions est celle prévue par le décret du 14 juillet 2000 modifié : Dans tous les cas un entretien avec les parents aura lieu.

Les mesures de prévention et de réparation
Les objets dangereux seront retirés.
Les comportements répréhensibles peuvent amener les personnels à exiger des engagements écrits de l’élève.

Une commission éducative composée de divers personnels pourra être réunie en cas de récidive d’indiscipline.
En cas de non-exécution volontaire d’une sanction, l’élève s’expose à une sanction plus grave.

5. Les mesures positives d'encouragement
Tous les actes positifs – à titre scolaire ou extra scolaire – individuels et collectifs, seront valorisés en étant portés à la connaissance de la communauté scolaire.

6. Les relations entre l'établissement et les familles
Liaisons avec les familles
Les parents sont tenus informés du travail, de l’assiduité et de la conduite de leur enfant par :
  1. L’agenda de l’élève qui est obligatoire : il doit y inscrire ses devoirs et leçons.
  2. Le carnet de correspondance : chaque élève doit toujours l’avoir avec lui. Il doit y noter toutes les informations en provenance du lycée. Les parents doivent contresigner ces informations et le consulter régulièrement. Si le carnet de correspondance est perdu ou s’il est sali ou déchiré, la famille sera tenue d’acheter un nouveau carnet.
    Le carnet est et doit rester un document officiel servant de liaison entre l’établissement et la famille.
  3. Le site internet du lycée où sont accessibles l’emploi du temps de l’élève, les notes, les absences, les cahiers de textes ainsi que toutes les informations relatives à la vie dans l’établissement.

Les parents reçoivent les bulletins par courrier.

Des rencontres sont organisées régulièrement au lycée avec l’équipe pédagogique de la classe.
Des rendez-vous peuvent être pris individuellement entre professeurs et parents et inversement.

7. Voyages scolaires
Le règlement intérieur s’impose pendant les voyages scolaires et sorties pédagogiques.

8. Situations particulières
  1. Assurances : pour participer aux sorties hors temps scolaire, séjours, voyages à l’étranger, activités de clubs, etc…, les élèves doivent être couverts par une assurance pour les dommages causés ou subis.
  2. Education physique et sportive : les cours d’EPS sont obligatoires au même titre que l’enseignement de toutes les autres disciplines. L’utilisation des portables, iPod, iPhone,… et le port de la casquette sont interdits.
    Un certificat médical doit être présenté à l’enseignant d’EPS pour toute inaptitude (incapacité à pratiquer) supérieure à 8 jours. Toutefois, la présence des « dispensés » est obligatoire. Il est rappelé aux familles que le certificat médical dispense de la pratique d’une activité mais ne dispense en rien de la présence au cours (cf I.O.)
    Les élèves doivent avoir une tenue adaptée à la pratique sportive à chaque séance.
    Les déplacements vers les installations sportives, à l’exception de la piscine, se font en autonomie par les élèves.
    Il est rappelé aux élèves que la présence sur le plateau sportif extérieur n’est pas autorisée en dehors des heures de cours inscrites sur l’emploi du temps de l’élève sauf autorisations exceptionnelles.

Les parents sont les premiers responsables de l’éducation de leurs enfants. Seule la cohérence entre la famille et l’école peut permettre à un élève de devenir un adulte respectueux des règles et des lois. L’établissement compte sur la meilleure coopération avec les familles pour y parvenir.

Toute inscription au lycée vaut adhésion au règlement intérieur. Ce règlement s’applique également lors des sorties et voyages scolaires ainsi qu’aux élèves majeurs.

Le présent règlement est soumis au dernier C.A. de chaque année scolaire.