A destination des élèves, des parents et des personnels

Le lycée Jean Vilar est une communauté scolaire dont la vie est organisée par le présent règlement.
Au lycée, chaque élève apprend à devenir un citoyen. Il acquiert les méthodes de travail et les connaissances qui lui permettront de réussir sa formation et d’organiser son orientation.
Les activités de tous s’y exercent dans l’esprit de tolérance et dans le respect mutuel. Ce respect est dû aux principes de laïcité et de neutralité politique, idéologique et religieuse.
Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée au paragraphe précédent, le chef de l’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

2.1.1. Présence au lycée
L’emploi du temps est fixé en début d’année scolaire. Des modifications ponctuelles peuvent y être apportées, il appartient à l’élève d’en prendre connaissance et de les noter sur son carnet de correspondance.
La présence des élèves à tous les cours est obligatoire.

Horaires du lycée : LUNDI, MARDI, MERCREDI, JEUDI, VENDREDI

MATIN		APRÈS-MIDI
Ouverture des portes :	7h30	Fermeture des portes :	18h15
Cours :	08h00 - 08h55	Cours :	13h00 - 13h55
Cours :	09h00 - 09h55	Cours :	14h00 - 14h55
Récréation :	09h55 - 10h10	Cours :	15h00 - 15h55
Cours :	10h10 - 11h05	Récréation :	15h55 - 16h05
Cours :	11h05 - 12h00	Cours :	16h05 - 17h00
Cours :	12h00 - 12h55	Cours :	17h00 - 18h00

2.1.2. Mouvements

• Les élèves entrent uniquement par l’entrée principale. Les deux roues se garent exclusivement dans le parking réservé aux élèves. Pour ce faire, les élèves doivent se munir d’un badge qui leur sera fourni par le service intendance. Ce badge est multifonction, en effet il sert à accéder au self, au cdi… . L’élève doit toujours l’avoir sur lui, il est personnel et nominatif, il ne doit donc pas le prêter à ses camarades. Il doit en prendre soin et le restituer à la fin de sa scolarité.
• Un élève ne doit jamais se trouver seul dans une salle de cours sauf autorisation d’un adulte.
• L’usage de l’ascenseur est interdit sauf pour raison médicale dûment justifiée.
• Il est strictement interdit aux élèves de garder leur casque pour des raisons de sécurité. Ils doivent le déposer dans leur casier.

2.1.3. Centre de documentation et d’information (CDI)
Le CDI est un lieu destiné en priorité à la recherche documentaire, à l’information et à la lecture. L’accès au CDI et la consultation sur place des documents sont libres et ouverts à tous dans la mesure où chacun respecte le calme attendu dans un tel lieu. Le personnel du CDI est à la disposition des usagers pour les aider à utiliser au mieux toutes les ressources disponibles.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Les documents consultés doivent être rangés à leur place pour être retrouvés rapidement ou remis au personnel du CDI. Le prêt à domicile des documents est limité à : 1 livre documentaire, 1 périodique, 1 roman, 1 bande-dessinée. Pour une durée maximale de 15 jours. Les dictionnaires, encyclopédies, documentation ONISEP, ainsi que les manuels utilisés en classe sont réservés à la consultation sur place uniquement.
Les espaces de travail ne sont accessibles qu’après avoir déposé le carnet de liaison auprès du personnel CDI.
Il est interdit d’ouvrir les fenêtres et de fermer la porte dans ces espaces de travail. Il est interdit de manger et boire au CDI.
Seule l’impression des documents en relation avec le domaine scolaire ou professionnel est autorisée. Seules les photocopies de documents cdi sont autorisées.
Les chaises doivent être rangées avant de sortir.


CAS DES ÉLÈVES MAJEURS
Conformément à la circulaire ministérielle du 13/09/74, les élèves majeurs peuvent accomplir un certain nombre d’actes qui, dans le cas des élèves mineurs sont du ressort des seuls parents. Ils peuvent en effet, remplir conjointement avec leurs parents, la « déclaration commune relative à l’envoi de la correspondance scolaire aux élèves majeurs ». le texte de cette déclaration leur est remis au bureau de la vie scolaire sur leur demande, tout au long de l’année à la date de leur majorité. Les élèves majeurs qui ont demandé le bénéfice de cette circulaire reçoivent directement la correspondance scolaire (bulletins trimestriels, avis d’absence, convocation…). Ils prennent également leur inscription ou réinscription, choisissent leur orientation et leurs options, annulent leur inscription, signent les documents relatifs à la liaison avec les familles.
Sauf prise de position de l’élève ou des parents, ces derniers resteront destinataires de tout ce qui concerne la scolarité de leur enfant.

2.2.1. Entrées et sorties des élèves
Le CA autorise la libre circulation des élèves en dehors des heures de cours prévues à l’emploi du temps ou en cas d’absence d’un professeur. Il préconise qu’ils utilisent néanmoins toutes les possibilités offertes à ce moment là (CDI, études, maison des lycéens…). Les élèves disposent en effet, de deux salles d’études, une plutôt réservée pour les Terminales en auto discipline et une pour les 2ndes et 1ères surveillée par un assistant d’éducation.
Les élèves ne sont pas autorisés à sortir pendant les interclasses, ceci afin d’éviter les retards entre deux cours.

2.2.2. Assiduité
Elle est pour tous les élèves une OBLIGATION.
Un contrôle des présences est effectué par l’enseignant au début de chaque cours. La vie scolaire effectue un contrôle régulier de ces absences avec tous les moyens dont elle dispose (SMS, téléphone, courrier).

C’est pourquoi toute absence doit être signalée et justifiée par écrit par le responsable légal de l’élève ou par l’élève lui-même s’il est majeur.

Si l’absence est prévisible
Les parents remplissent le carnet de correspondance aux pages réservées à cet effet. L’élève le présente avant son départ au bureau de la Vie Scolaire.
Les rendez-vous médicaux pris par les familles se situeront autant que possible en dehors des heures de cours sauf cas d’urgence.

Si l’absence n’est pas prévisible
Les parents téléphonent, de préférence avant 10 heures, au bureau de la Vie Scolaire pour avertir de l’absence et en indiquer la durée.
A son retour, avant de se rendre en cours, l’élève présente, au bureau de la Vie Scolaire, son carnet de correspondance, rempli et signé par ses parents, aux pages réservées à cet effet.

2.2.3. Retards
Les retards en cours doivent rester exceptionnels. Au bout d’¼ d’heure de retard l’élève ne sera pas autorisé à rentrer en cours, il restera en étude.

2.2.4. Respect des lieux

• La qualité de la vie au lycée dépend de chacun. Le travail des agents de nettoyage et d’entretien doit être respecté. Les parents auront à régler le montant des frais des dégradations qu’aurait occasionnées, volontairement ou par négligence, leur enfant.
• Il est nécessaire de préserver l’hygiène et le respect d’autrui. Les élèves doivent prendre soin des locaux et matériels mis à leur disposition.

2.2.5. Respect des personnes et des biens

• Chacun doit prendre le plus grand soin de ses affaires et en est responsable. Trop d’objets sont perdus par négligence.
• Le lycée ne saurait être tenu pour responsable des vols, oublis ou pertes d’objets. Les élèves devront se prémunir contre le vol en n’apportant ni objet de valeur ni somme d’argent excessive au lycée.
• L’usage des téléphones mobiles, des baladeurs et de tout appareil électronique est admis uniquement dans la cour. En revanche, ils doivent être éteints lors de l’entrée en cours, dans tous les espaces de travail ainsi qu’au restaurant scolaire. L’utilisation d’un de ces objets entraînera le retrait de celui-ci. L’objet en question sera déposé à la vie scolaire et restitué à l’élève.

2.3.1. Sécurité générale
Le chef d’établissement a pour mission d’assurer la sécurité au sein de l’établissement scolaire et peut accomplir celle-ci en liaison avec les autorités compétentes.
Toute personne qui pénètre dans l’établissement doit obligatoirement se présenter d’abord à l’accueil et indiquer le motif de sa visite.

2.3.2. Sécurité incendie
Les consignes de sécurité en cas de sinistre sont affichées dans les locaux. Des exercices sont organisés selon les obligations légales. Chacun, adulte ou élève, est tenu d’y participer avec sérieux.

2.3.3. Sécurité des personnes
Le lycée est un lieu d’éducation : tous les objets dangereux (armes diverses, cutters, briquets..) sont interdits.
Le port de la blouse est obligatoire lors des TP de sciences expérimentales.

Il est également interdit :

• de jeter des projectiles,
• de se livrer a des actes violents ou à toute activité déplacée dans l’établissement,
• de commettre tout acte portant atteinte à la dignité de la personne (morale, physique et sexuelle).

Tabac, boissons alcoolisées, produits toxiques et psychotropes sont prohibés dans l’établissement. Tout comportement délictueux à l’intérieur comme aux abords du lycée pourra entraîner un signalement auprès des services de gendarmerie.

2.3.4. Santé Urgences Accident

• En cas de maladie ou d’accident, les parents sont avertis par téléphone et priés de venir chercher leur enfant le plus rapidement possible. Si la situation présente un certain caractère de gravité ou si les parents ne peuvent être contactés, il sera fait appel aux services du Centre de Secours.
• En cas de maladie contagieuse, les parents doivent prévenir le lycée, pour que les mesures nécessaires puissent être prises, et fournir un certificat médical.
• Les élèves souffrant d’une indisposition ou victimes d’une blessure légère s’adressent à l’infirmière du lycée.
• Aucun élève ne doit conserver de médicaments sur lui. En cas de traitement à suivre, il dépose ses médicaments à l’infirmerie avec une photocopie de l’ordonnance médicale.
• Les élèves doivent venir à l’infirmerie pendant les récréations sauf cas d’urgence. L’élève doit toujours être accompagné d’un autre élève.

En début d’année scolaire :

• Les élèves de chaque division élisent deux délégués qui sont les porte-parole de leurs camarades auprès de la direction et des professeurs. Les compétences des délégués s’étendent à tous les aspects de la vie scolaire et éducative. Cinq délégués élèves siègent au Conseil d’Administration du lycée. Les élèves élus sont tenus d’assister aux différentes séances de formation, réunions et autres conseils. Les cours manqués seront rattrapés avec l’aide des camarades et des professeurs.
• Les élèves élisent également le conseil de vie lycéenne. Ce conseil comprend :
  • 3 élus (3 titulaires / 3 suppléants) au sein de l’assemblée générale des délégués au scrutin plurinominal à 1 tour avec un mandat d’1 an.
  • 7 élus (7 titulaires / 7 suppléants) par l’ensemble des élèves de l’établissement au scrutin plurinominal à 1 tour avec un mandat de 2 ans.
  Le CVL est un organisme consultatif qui peut émettre des vœux, des avis ou des propositions sur les questions diverses de vie scolaire et sur la gestion des fonds de vie lycéenne. A ce titre le CVL est une instance clé de l’établissement, lieu privilégié d’un dialogue institutionnel.
• Les élèves peuvent exercer des responsabilités dans le cadre du Foyer Socio Educatif (FSE), de la maison des lycéens et/ou de l’Association Sportive (AS). Une cotisation forfaitaire est demandée pour adhérer à ces associations.
• Les droits individuels : tout élève à droit au respect de son intégrité physique, morale et de sa liberté de conscience Le droit au respect de la vie privée implique que la diffusion d’une image soit soumise au consentement parental.. L’élève dispose également de la liberté d’exprimer son opinion à l’intérieur de l’établissement. Il en use dans les limites fixées par la loi et par le présent règlement intérieur, dans un esprit de tolérance et de respect d’autrui.
• Le droit d’expression et de publication : sur tout point concernant la vie scolaire, les délégués élèves peuvent exprimer leurs propositions auprès du chef d’établissement ou de son représentant. Un panneau leur est réservé pour diffuser des informations à leurs camarades. Les textes affichés ne peuvent être anonymes et doivent respecter les principes de l’école publique. Les textes de nature publicitaire ou commerciale, à but lucratif, ainsi que ceux de nature politique ou confessionnelle sont prohibés. Tout document doit être visé par le Proviseur ou son représentant. Ceux-ci peuvent procéder à l’enlèvement des affiches qui porteraient atteinte à l’ordre public ou aux personnes.
  De même ils disposent, à leur demande, d’un local pour recevoir les élèves ou se réunir.
• Le droit de réunion a pour but de favoriser l’information des élèves et s’exerce dans les conditions suivantes :
  • A l’initiative des délégués élèves régulièrement élus pour l’exercice de leur fonction,
  • A l’initiative des associations ayant leur siège dans l’établissement.
  Le droit de réunion s’exerce en dehors des heures de cours, sauf autorisation exceptionnelle du Proviseur. La tenue d’une réunion est soumise à l’autorisation du Chef d’Etablissement. Cette autorisation est assortie de conditions tendant à garantir la sécurité des personnes et des biens.
  
  La demande doit être présentée une semaine à l’avance par des délégués élèves ou les représentants des Associations. Les organisateurs informeront le Chef d’Etablissement de l’objet de la réunion, de sa durée, du nombre de personnes attendues. Si des personnalités extérieures sont invitées, leur nom et qualité doivent être indiqués.
• Le droit à l’information sur l’orientation : chaque élève dispose au droit d’être informé sur l’orientation. Il dispose pour se faire :
  • Des activités organisées par et dans l’établissement par la Conseillère d’Orientation Psychologue, le Professeur Principal et les Conseillères Principales d’Education.
  • Des activités organisées à l’extérieur de l’établissement (forum, salon, portes ouvertes....)
• Les droits à la contraception d’urgence : les élèves disposent d’un droit d’information sur les modalités d’accès à la contraception d’urgence. Les renseignements, conseils, soutien, orientation peuvent se faire auprès de l’infirmerie, du médecin scolaire, de l’assistante sociale et auprès des centres de planification.

Respect des autres : tout adulte travaillant au lycée a autorité sur tous les élèves et a le pouvoir et le devoir de veiller au respect des règles de vie commune. L’agressivité, le vocabulaire ordurier, les insultes, les menaces et les violences sont interdits et passibles de sanction et d’un dépôt de plainte.
Une tenue correcte et décente est exigée au sein de l’établissement. La tenue et l’attitude doivent être en adéquation avec l’établissement, un lieu d’études et non pas un lieu de détente, de vacances ou familial.
Le port de tout couvre-chef est interdit à l’intérieur des bâtiments.

Aucun élève ne peut exercer sur un autre de quelconques pressions pour essayer d’obtenir argent ou objets personnels divers. Tout commerce est interdit à l’intérieur de l’établissement, sauf dérogation du chef d’établissement ou du Conseil d’Administration s’il y a lieu.

Les victimes et les témoins de tels agissements doivent alerter immédiatement la Direction ou le Service Vie Scolaire et aider à identifier leurs auteurs, afin que soient prises les mesures appropriées pour que ces actes ne se reproduisent plus.

Tout élève peut avoir à rendre compte au lycée de ses écarts de comportement hors de l’établissement.

Travail personnel et notation : les élèves sont tenus de faire le travail donné par les professeurs. Toute absence à un contrôle écrit ou oral prévu à l’avance doit faire l’objet d’une excuse particulière remise directement au professeur concerné. Le professeur se réserve le droit de faire faire le devoir à son retour. Les élèves présents doivent se présenter au lycée en possession du matériel, des livres et des fournitures nécessaires à leur travail.

TOUT MANQUEMENT A L’UNE DES OBLIGATIONS MENTIONNEES CI-DESSUS AURA DES CONSEQUENCES POUR L’ELEVE (punitions, sanctions).

Les punitions
Les punitions sont prononcées par les personnels de direction, d’enseignement, d’éducation.

• Avertissement oral avec demande d’excuses.
• Information aux parents : inscription au carnet ou courrier.
• Devoir supplémentaire assorti ou non d’une retenue.
• Retrait d’un objet qui perturbe le fonctionnement d’un cours ou d’une activité.
• Interdiction de participation à une sortie ou un voyage.
• Retenue en fonction des disponibilités de l’emploi du temps.
• Exclusion/inclusion : l’élève sera exclu des cours mais sera présent au lycée. Du travail lui sera donné par les professeurs.
• Exclusion ponctuelle d’un cours : cette mesure ne peut être saisie que de manière exceptionnelle et motivée par un manquement grave. Les parents de l’élève concerné en seront informés par courrier.

Toute exclusion de cours donne lieu systématiquement à un rapport écrit au CPE ou au chef d’établissement, et à la famille. Les professeurs et les parents s’engagent à se rencontrer.
En fonction de la gravité du motif d’exclusion et de la fréquence de ces exclusions les parents devront venir immédiatement prendre en charge leur enfant à la vie scolaire.

La réparation sera privilégiée en cas d’atteinte aux biens de la collectivité. Les personnels de direction et d’éducation pourront exiger une tâche de réparation en rapport avec le préjudice causé. Exemples : tags, vitres cassées, dégradations,…

Toute punition non effectuée sera doublée.

Les sanctions
L’échelle des sanctions est celle prévue par le décret du 14 juillet 2000 modifié :

• Avertissement écrit.
• Exclusion temporaire de 1 à 8 jours prononcée par le Chef d’Etablissement.
• Exclusion totale ou partielle de l’établissement d’une durée maximum d’un mois, assortie ou non d’un sursis, prononcée par le Conseil de discipline (ou la commission éducative).
• Après toute exclusion, l’élève ne sera admis en cours qu’accompagné d’un responsable légal pour un entretien.
• En cas d’exclusion temporaire l’élève sera tenu d’effectuer le travail donné par les professeurs.
• Exclusion définitive de l’établissement assortie ou non d’un sursis, prononcée par le Conseil de Discipline.

Dans tous les cas un entretien avec les parents aura lieu.

Les mesures de prévention et de réparation
Les objets dangereux seront retirés.
Les comportements répréhensibles peuvent amener les personnels à exiger des engagements écrits de l’élève.

Une commission éducative composée de divers personnels pourra être réunie en cas de récidive d’indiscipline.
En cas de non-exécution volontaire d’une sanction, l’élève s’expose à une sanction plus grave.

Tous les actes positifs – à titre scolaire ou extra scolaire – individuels et collectifs, seront valorisés en étant portés à la connaissance de la communauté scolaire.

Liaisons avec les familles
Les parents sont tenus informés du travail, de l’assiduité et de la conduite de leur enfant par :

1. L’agenda de l’élève qui est obligatoire : il doit y inscrire ses devoirs et leçons.
2. Le carnet de correspondance : chaque élève doit toujours l’avoir avec lui. Il doit y noter toutes les informations en provenance du lycée. Les parents doivent contresigner ces informations et le consulter régulièrement. Si le carnet de correspondance est perdu ou s’il est sali ou déchiré, la famille sera tenue d’acheter un nouveau carnet.
   Le carnet est et doit rester un document officiel servant de liaison entre l’établissement et la famille.
3. Le site internet du lycée où sont accessibles l’emploi du temps de l’élève, les notes, les absences, les cahiers de textes ainsi que toutes les informations relatives à la vie dans l’établissement.

Les parents reçoivent les bulletins par courrier.

Des rencontres sont organisées régulièrement au lycée avec l’équipe pédagogique de la classe.
Des rendez-vous peuvent être pris individuellement entre professeurs et parents et inversement.

Le règlement intérieur s’impose pendant les voyages scolaires et sorties pédagogiques.

1. Assurances : pour participer aux sorties hors temps scolaire, séjours, voyages à l’étranger, activités de clubs, etc…, les élèves doivent être couverts par une assurance pour les dommages causés ou subis.
2. Education physique et sportive : les cours d’EPS sont obligatoires au même titre que l’enseignement de toutes les autres disciplines. L’utilisation des portables, iPod, iPhone,… et le port de la casquette sont interdits.
   Un certificat médical doit être présenté à l’enseignant d’EPS pour toute inaptitude (incapacité à pratiquer) supérieure à 8 jours. Toutefois, la présence des « dispensés » est obligatoire. Il est rappelé aux familles que le certificat médical dispense de la pratique d’une activité mais ne dispense en rien de la présence au cours (cf I.O.)
   Les élèves doivent avoir une tenue adaptée à la pratique sportive à chaque séance.
   Les déplacements vers les installations sportives, à l’exception de la piscine, se font en autonomie par les élèves.
   Il est rappelé aux élèves que la présence sur le plateau sportif extérieur n’est pas autorisée en dehors des heures de cours inscrites sur l’emploi du temps de l’élève sauf autorisations exceptionnelles.

Les parents sont les premiers responsables de l’éducation de leurs enfants. Seule la cohérence entre la famille et l’école peut permettre à un élève de devenir un adulte respectueux des règles et des lois. L’établissement compte sur la meilleure coopération avec les familles pour y parvenir.

Toute inscription au lycée vaut adhésion au règlement intérieur. Ce règlement s’applique également lors des sorties et voyages scolaires ainsi qu’aux élèves majeurs.

Le présent règlement est soumis au dernier C.A. de chaque année scolaire.